Mentions légales
Informations réglementaires concernant l'éditeur, l'hébergement et la propriété intellectuelle de la plateforme MelBook Pro.
1Éditeur de la plateforme
Plateforme : MelBook Pro — Solution documentaire sécurisée pour l'enseignement scolaire et universitaire.
Responsable de publication : L'administrateur principal de MelBook Pro.
Contact officiel : Via le formulaire de la page Contact du site ou par messagerie administrative.
2Hébergement et infrastructure
L'application MelBook Pro est hébergée sur des serveurs sécurisés bénéficiant de certificats SSL/TLS garantissant le chiffrement de bout en bout des échanges.
Le stockage des documents pédagogiques est assuré dans un environnement isolé protégé contre les accès directs externes non authentifiés.
3Propriété intellectuelle et droits d'auteur
L'ensemble des éléments graphiques, marques, logos, ergonomie, bases de données et codes sources composant MelBook Pro sont protégés au titre des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans l'accord préalable écrit de l'éditeur est strictement interdite.
Les contenus documentaires (cours, polycopiés, fiches) demeurent la propriété respective de leurs auteurs enseignants et éditeurs partenaires.
4Procédure de signalement de contenu
Si vous estimez qu'un document présent sur la plateforme porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle ou constitue un contenu inapproprié :
Vous pouvez transmettre un signalement motivé via la page Contact en précisant le titre du document, l'URL concernée et les justificatifs de vos droits. Tout signalement avéré fait l'objet d'un traitement diligent et d'un retrait sous 7 jours ouvrés.
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